J.O. 140 du 19 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10271

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 6 juin 2003 portant nomination du jury et des examinateurs spécialisés de l'examen de sortie des élèves de la 42e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

NOR : SANS0322090A


Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 6 juin 2003, sont nommés membres du jury et examinateurs spécialisés de l'examen de sortie des élèves de la 42e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.

I. - M. Mercier (Christian), professeur à l'université Lumière, Lyon-II, et à l'institut d'études politiques de Lyon, est nommé président du jury.

II. - Membres du jury :

M. Blot (Christian), directeur de la mutualité sociale agricole de la Côte-d'Or ;

M. Cargnelutti (Jean-Claude), directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre ;

M. Deille (Alain), chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles de Rhône-Alpes ;

M. Herreros (Gilles), maître de conférences à l'université Lyon-II ;

M. Maniere (Philippe), directeur de la caisse de compensation de l'Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce du Nord ;

M. Pascaud (Jérôme), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Lot-et-Garonne ;

M. Tonner (Jacques), directeur général de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France.

III. - Examinateurs de comptabilité :

M. Conraux (Jean-François), agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Nancy ;

M. Delorme (Noël), agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes.

Dans le cas où M. Mercier (Christian) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Herreros (Gilles).